« Je publie quels sont mes droits ? » mémo du CNRS

 

Le CNRS publie un document très utile, à la fois pour les auteurs et les éditeurs, sur les droits des auteurs publiant des articles de revue ou des livres. Il permet notamment de mieux comprendre les détails des cessions de droit, autorisations de diffusion ou contrat d’édition. Il explique également pourquoi les auteurs sont responsables de la vérification des droits des images ou documents utilisés. Ce document de 4 pages contient enfin des informations précieuses sur les archives  ouvertes en ligne et la mise en ligne des cours.

En voici la présentation:

« Ce mémo intitulé « Je publie, quels sont mes droits ? » est la concrétisation d’une recommandation du Comité d’Orientation et Suivi (COS) de l’Observatoire des métiers et de l’emploi scientifique (OMES) suite à l’étude sur les pratiques en Information scientifique et technique au CNRS. Il répond à des questions concrètes que se posent les auteurs de publications scientifiques sur leurs droits. Il attire notamment l’attention sur l’importance de lire le contrat (transfert de droit) proposé par l’éditeur avant de le signer.

Il a été réalisé par un groupe projet composé d’un représentant de la Direction de l’information scientifique et technique (DIST – http://www.cnrs.fr/dist/), de 3 professionnels de l’IST et de 2 chercheurs. Il a été validé par la Direction des affaires juridiques (DAJ) et le Comité d’éthique (COMETS) du CNRS. »

 


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